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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL
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DANIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DANIVAL
DANIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386014
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque DANIVAL

Déposée le 19 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DANIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANIVAL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , LES DESSERTS VEGETAUX , DANI'POM , POKI BIO , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE , MERCI CHEF !


DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 21 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265248 - Publication au BOPI 1998-10-21

Renouvellement sans limitation n°2080080 - Publication au BOPI 1997-19

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326024 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300656 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315075 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 21 février 2011 - Résiliation de licence n°543715 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2628945 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29

Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Fruits et légumes conservés, séchés, boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.